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Avis publics

2020

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AVIS PUBLIC - Demandes de dérogation mineure DPDRL200163 - DPDRL200168

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Avis public - Projet de règlement 365-2020 établissant la citation patrimoniale de l'hôtel de ville de Lac-du-Cerf

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Avis public - Projets de règlement d'urbanisme 363-2020 et 364-2020

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Avis public - Règlement 361-2020 concernant le camping Le Petit Égaré

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AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT 360-2020 modifiant le Règlement numéro 356-2020 déterminant les taux de taxes et de tarification pour l’exercice financier 2020 et visant à modifier le taux d’intérêt annuel et à reporter des échéances de comptes de taxes foncières

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AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT NUMÉRO 359-2020 modifiant le Règlement numéro 274-2010 relatif à la construction et à la municipalisation des rues publiques et privées

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AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT NUMÉRO 358-2020 modifiant le Règlement numéro 324-2016 établissant les tarifs à acquitter pour les droits d’accès aux parcs municipaux

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AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT NUMÉRO 357-2020 RÈGLEMENT CONSTITUANT LE COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 286-2011

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Avis public - Dépôt du rôle de perception pour l'année 2020

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Avis public - Règlement numéro 356-2020 déterminant les taux de taxes et de tarification pour l'exercice financier 2020glement 356-2020

2019

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AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT 355-2019 - JOURS ET HEURES D'OUVERTURE BUREAU MUNICIPAL

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Avis public - Calendrier des séances ordinaires pour l'année 2020

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Avis public - Adoption du budget 2020

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Avis public - Entrée en vigueur règlements d'urbanisme

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Avis public - Règlement 354-2019 relatif à la circulation des camions et des véhicules-outils

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AVIS PUBLIC - RÉSULTAT ÉLECTION DU 3 NOVEMBRE 2019

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Avis public - Demande de dérogation mineure DPDRL190129

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Avis public au propriétaires uniques d'un immeuble, aux occupants uniques d'un établissement d'entreprise, aux copropriétaires indivis d'un immeuble et aux cooccupants d'un établissement d'entreprise

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Avis public d'élection

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AVIS PUBLIC - Second projet règlement numéro 353-2019 modifiant le règlement numéro 198-2000 relatif au zonage

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Avis public - Projets de règlement numéro 350-2019,351-2019, 352-2019 et le premier projet de règlement numéro 353-2019 modifiant les règlements d’urbanisme

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Avis public - Règlement 349-2019 déléguant certains pouvoirs...

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Avis public - Règlement 348-2019 sur la gestion contractuelle

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Avis public - Dépôt du rapport du vérificateur et rapport financier 2018

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Avis public - Règlement 347-2019 relatif au traitement des élus municipaux

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Avis public - Règlement 346-2019 relatif au Code d'éthique et de déontologie des employés de la municipalité de Lac-du-Cerf

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Avis public - Règlement 345-2019 sur les systèmes d'alarme

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AVIS PUBLIC - CALENDRIER MODIFIÉ DES SÉANCES ORDINAIRES POUR 2019

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Avis public - Dépôt rôle de perception 2019

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Avis public - Règlement 344-2019 déterminant les taux de taxes et tarification 2019

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Avis public - Projet de règlement 346-2019 relatif au code d'éthique et de déontologie des employés municipaux

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Avis public - Projet de règlement 347-2019 relatif au traitement des élus

2018

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AVIS PUBLIC - CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES POUR 2019

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Avis public - Budget 2019

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Avis public - Règlement 343-2018 sur les modalités de publication des avis publics

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AVIS PUBLIC -DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE

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Avis public - Rôle d'évaluation foncière

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Avis public - Règlement 342-2018 concernant le déneigement de chemins sur propriétés privées

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Avis public - Dépôt du rapport financier 2017

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Avis public - Règlement 341-2018 - Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux

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Avis public - Dépôt du rôle de perception pour l'année 2018

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Avis public - Projet de règlement 341-2018 - Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux

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Avis public - Règlement 340-2018 régissant les jours et les heures d'ouverture du bureau municipal

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Avis public - Règlement 339-2018 régissant la bibliothèque municipale de Lac-du-Cerf

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Avis public - Règlement 338-2018 déterminant les taux de taxes et de tarification pour l'exercice financier 2018

2017

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Avis public - séances ordinaires du conseil 2018

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AVIS PUBLIC - ADOPTION BUDGET 2018

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Avis public du résultat de l'élection du 5 novembre 2017

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Dépôt du rôle d'évaluation 2018-2019-2020

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AVIS PUBLIC du scrutin

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AVIS PUBLIC aux prpriétaires uniques d'un immeuble, aux occupants uniques d'un établissement d'entreprise, aux copropriétaires indivis d'un immeuble et aux cooccupants d'un établissement d'entreprise

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AVIS PUBLIC - RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE MUNICIPALE

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AVIS PUBLIC ÉLECTION MUNICIPALE 2017

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Avis public - Modification calendrier des séances du conseil - août 2017

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Avis public - Modification calendrier des séances du conseil - octobre 2017

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Dérogation mineure lot 5 563265 - 30, chemin Dutrisac

Avis public - Règlements numéros : 331-2017, 332-2017, 333-2017, 334-2017 et 335-2017

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AVIS PUBLIC - RAPPORT FINANCIER 2016

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AVIS PUBLIC - DÉROGATIONS MINEURES

DPDRL170001 ET DPDRL170002

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AVIS PUBLIC - DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION 2017

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AVIS PUBLIC - SECONDS PROJETS DES RÈGLEMENTS 333-2017 ET 334-2017

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AVIS PUBLIC - Projets de règlement numéros 331-2017, 332-2017, 335-2017 et Premiers projets de règlement numéros 333-2017-334-2017 modifiant les règlements d'urbanisme

2016

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AVIS PUBLIC - Règlement numéro 330-2016 déterminant les taux de taxes et de tarification pour l'exercice financier 2017

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Avis public - Calendrier séances du conseil 2017

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AVIS PUBLIC - BUDGET 2017

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AVIS PUBLIC - Règlement 329-2016 amendant regl. 293-2012_code éthique et déontologie_employés municipaux.pdf

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AVIS PUBLIC - Règlement 328-2016 amendant_regl. 307-2014_code éthique et déontologie élus municipaux.pdf

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AVIS PUBLIC - Règlement 327-2016 concernant l’entretien et la salubrité des bâtiments.pdf

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Avis public - Projet de règlement 329-2016 amendant le règlement 293-2012 - Code d'éthique et de déontologie employés municipaux

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Avis public - Projet de règlement 328-2016 amendant le règlement 307-2014 - Code d'éthique et de déontologie élus municipaux

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AVIS PUBLIC-RÔLE D`ÉVALUATION FONCIÈRE

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AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT NUMÉRO 326-2016 décrétant l’augmentation du fonds de roulement

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Avis public - Règlement 325-2016 - Imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1

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Avis public - Règlement 324-2016 - Tarifs parcs municipaux

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Avis public - Règlement 323-2016 - Programme d'aide financière et de crédit de taxes aux entreprises

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Avis public - Demandes de dérogation mineure 37, chemin du Flood et 141, chemin Lac-Mallonne

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Avis public - Dépôt du rapport du vérificateur et du rapport financier 2015

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Avis public - demande dérogation mineure DPDRL160008 - 16, chemin Baie-Laplante

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AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT NUMÉRO 322-2016 ...établissant une compensation annuelle pour les bacs

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Avis public - Dépôt du rôle de perception pour l'année 2016

2015

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Avis public - Règlement 321-2015 déterminant les taux de taxes et de tarification pour l'exercice financier 2016

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Avis public - Calendrier des séances ordinaires du conseil 2016

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AVIS PUBLIC - BUDGET 2016

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AVIS PUBLIC- DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE DPDRL150158

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AVIS PUBLIC - DÉROGATION MINEURE DPRDL150147

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AVIS PUBLIC - DÉROGATION MINEURE DPRDL150147

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AVIS PUBLIC - RÔLE D'ÉVALUATION FONCIÈRE

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AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT NUMÉRO 320-2015 ... décrétant les jours et heures des sessions ordinaires du Conseil

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AVIS PUBLIC - DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE DPDRL150133 ET DPDRL150113

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AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT NUMÉRO 320-2015

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CALENDRIER MODIFIÉ DES SÉANCES ORDINAIRES 2015

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AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT 319-2015 SUR L'OCCUPATION, LA SALUBRITÉ ET L'ENTRETIEN DES BÂTIMENTS

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Demande dérogation mineure DPDRL150059 - 19 chemin de la Passe

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AVIS PUBLIC - Règlement numéro 318-2015 modifiant le Règlement numéro 259-2008 décrétant les règles d'utilisations, les mesures à suivre par les pêcheurs, plaisanciers et villégiateurs utilisant des rampes de mises à l'eau privées ou publiques

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AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT NUMÉRO 317-2015 modifiant le Règlement numéro 285-2011 concernant le camping «Le Petit Égaré».

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AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT NUMÉRO 316-2015 modifiant le Règlement numéro 308-2014 établissant les tarifs à acquitter pour les droits d'accès aux parcs municipaux.

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AVIS PUBLIC - DÉPÔT RAPPORT FINANCIER 2014

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AVIS PUBLIC - DÉROGATIONS MINEURES DPDRL150016 - DPDRL150017 - DPDRL150023

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AVIS PUBLIC - DÉROGATIONS MINEURES

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AVIS PUBLIC - DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION

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AVIS PUBLIC - DÉROGATION MINEURE DPDRL140149 - 78, CHEMIN DE LA POINTE

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AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT 314-2014

2014

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AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT 315-2014 décrétant les taux de taxes et de tarification pour l'exercice financier 2015

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AVIS PUBLIC BUDGET 2015

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Avis public et projet de règlement 314-2014 relatif au traitement des élus

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Avis public et Règlement 313-2014 relatif au contrôle de fréquence de vidange des fosses septique sur le territoire de la municipalité de Lac-du-Cerf

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Avis public et règlement 312-2014 modifiant les règlements 252-2007 et 311-2014 concernant la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics

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AVIS PUBLIC - DÉPÔT RÔLE D'ÉVALUATION 2015-2016-2017

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Avis public - RÈGLEMENT 311-2014

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AVIS PUBLIC - DÉROGATION MINEURE DPRL140121

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AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT 310-2014 - PROGRAMME D'AIDE FINANCIÈRE ET CRÉDIT DE TAXES

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avis public - Règlement 309-2014

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Avis public - dérogations mineures

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AVIS PUBLIC - DÉROGATIONS MINEURES

Offre d'emploi - Surveillant-sauveteur

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Avis public - Dépôt du rapport du vérificateur et du rapport financier 2013

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Offre d'emploi pour étudiant - Parc de la Biche

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AVIS PUBLIC - Dérogation mineure DPDRL140009

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Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 305-2013 modifiant le règlement 198-2000 relatif au zonage

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Avis public - Règlement 307-2014 - Code d'éthique et de déontologie élus municipaux

2013

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Avis public - Règlement 306-2013 déterminant les taux de taxes, tarification et compensation pour l'année 2014

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Avis public - projet de règlement 307-2014 - Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux révisé

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Avis public - calendrier des séances ordinaires 2014

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SÉANCE EXTRAORDINAIRE - BUDGET 2014

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Offre d'emploi - Chauffeur opérateur temporaire

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Avis public - Demande de dérogation mineure DPDRL130163

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Avis public - Projet de règlement 305-2013 modifiant le règlement d'urbanisme 198-2000 relatif au zonage

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Avis public du résultat des élections

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Résultat du recensement des votes - élection 3 novembre 2013

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Avis public du scrutin

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AVIS PUBLIC de la révision de la liste électorale municipale

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AVIS PUBLIC aux propriétaires uniques d'un immeuble, aux occupants uniques d'un établissement d'entreprise, aux copropriétaires indivis d'un immeuble et aux cooccupants d'un établissement d'entreprise

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AVIS PUBLIC D'ÉLECTION 3 NOVEMBRE 2013

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État et dépôt des résultats définitifs du scrutin

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Offre d'emploi personnel électoral

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Avis public scrutin référendaire du 8 septembre 2013

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Avis public - Demandes de dérogation mineure

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Avis public de la révision de la liste référendaire

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Scrutin référendaire 8 septembre 2013 - Avis public aux propriétaires uniques d'un immeuble, aux occupants unique d'un établissement d'entreprise, aux copropriétaires indivis d'un immeuble et aux cooccupants d'un établissement d'entreprise

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Avis public - Second projet de règlement 302-2013 modifiant le règlement 198-2000 relatif au zonage

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Avis public - Rapport financier 2012

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Certificat résultat procédure d'enregistrement - 17 juin 2013

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Résolution pour désigner une personne physique dans le but de représenter une personne morale

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Demande d'inscription propriétaire unique ou occupant (Non domicilié)

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Procuration pour copropriétaires indivis ou cooccupants (Non domicilié)

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Avis public - tenue d'un registre sur le règlement 301-2013 modifiant le règlement 198-2000 relatif au zonage

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Étudiant en environnement

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Préposés à l'accueil - Parc de la Biche

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Préposé à l'entretien de la patinoire

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Dérogation mineure DPDRL130046

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Avis public - Entrée en vigueur - règlements d'urbanisme

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Avis public - Premier projet de règlement 302-2013 modifiant le règlement 198-2000 relatif au zonage

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Demandes de dérogation mineure DPDRL130018 ET DPDRL130020 ( 7, ch. du Cerf et 18, chemin Valiquette)

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Avis public Second projet de règlement 301-2013 modifiant le règlement 198-2000 relatif au zonage

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Avis public - Rôle de perception pour l'année 2013

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Premier projet de règlement 301-2013

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Seconds projets de règlements 297-2013 et 298-2013

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Règlement 300-2013

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Règlements 295-2013 - 296-2013 et 299-2013

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Projets de règlements 295-2013 - 296-2013 - 297-2013 - 298-2013 et 299-2013

2012

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Projet de règlement 288-2011 relatif au Code d'éthique et de déontologie des élus

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Rôle d'évaluation an 2- 2013

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Rapport financier 2011

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Projet règlement 293-2012 - code éthique et déontologie employés municipaux

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Adoption du Règlement 290-2012

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Rôle de perception 2012

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Rôle de perception 2011

2011

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Rôle d'évaluation - dépôt de rôle - Années 2012-2013-2014 journal

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Vente billes de bois

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Les résidus de dynamitage 2011

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Dépôt rapport financier 2010

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Règlement 283-2011 sur le traitement des élus municipaux...

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Règlement 282-2011 déléguant certains pouvoirs au secrétaire-trésorier et directeur

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Traitement des élus 2011

2010

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Séances ordinaires du conseil municipal

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AVIS PUBLIC - DÉROGATION MINEURE DPDRL160003

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Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 302-2013 modifiant le règlement 198-2000 relatif au zonage