2019 AVIS PUBLIC - CALENDRIER MODIFIÉ DES SÉANCES ORDINAIRES POUR 2019 Avis public - Dépôt rôle de perception 2019 Avis public - Règlement 344-2019 déterminant les taux de taxes et tarification 2019 Avis public - Projet de règlement 346-2019 relatif au code d'éthique et de déontologie des employés municipaux Avis public - Projet de règlement 347-2019 relatif au traitement des élus 2018 AVIS PUBLIC - CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES POUR 2019 Avis public - Budget 2019 Avis public - Règlement 343-2018 sur les modalités de publication des avis publics AVIS PUBLIC -DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE Avis public - Rôle d'évaluation foncière Avis public - Règlement 342-2018 concernant le déneigement de chemins sur propriétés privées Avis public - Dépôt du rapport financier 2017 Avis public - Règlement 341-2018 - Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux Avis public - Dépôt du rôle de perception pour l'année 2018 Avis public - Projet de règlement 341-2018 - Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux Avis public - Règlement 340-2018 régissant les jours et les heures d'ouverture du bureau municipal Avis public - Règlement 339-2018 régissant la bibliothèque municipale de Lac-du-Cerf Avis public - Règlement 338-2018 déterminant les taux de taxes et de tarification pour l'exercice financier 2018 2017 Avis public - séances ordinaires du conseil 2018 AVIS PUBLIC - ADOPTION BUDGET 2018 Avis public du résultat de l'élection du 5 novembre 2017 Dépôt du rôle d'évaluation 2018-2019-2020 AVIS PUBLIC du scrutin AVIS PUBLIC aux prpriétaires uniques d'un immeuble, aux occupants uniques d'un établissement d'entreprise, aux copropriétaires indivis d'un immeuble et aux cooccupants d'un établissement d'entreprise AVIS PUBLIC - RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE MUNICIPALE AVIS PUBLIC ÉLECTION MUNICIPALE 2017 Avis public - Modification calendrier des séances du conseil - août 2017 Avis public - Modification calendrier des séances du conseil - octobre 2017 Dérogation mineure lot 5 563265 - 30, chemin Dutrisac Avis public - Règlements numéros : 331-2017, 332-2017, 333-2017, 334-2017 et 335-2017 AVIS PUBLIC - RAPPORT FINANCIER 2016 AVIS PUBLIC - DÉROGATIONS MINEURES DPDRL170001 ET DPDRL170002 AVIS PUBLIC - DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION 2017 AVIS PUBLIC - SECONDS PROJETS DES RÈGLEMENTS 333-2017 ET 334-2017 AVIS PUBLIC - Projets de règlement numéros 331-2017, 332-2017, 335-2017 et Premiers projets de règlement numéros 333-2017-334-2017 modifiant les règlements d'urbanisme 2016 AVIS PUBLIC - Règlement numéro 330-2016 déterminant les taux de taxes et de tarification pour l'exercice financier 2017 Avis public - Calendrier séances du conseil 2017 AVIS PUBLIC - BUDGET 2017 AVIS PUBLIC - Règlement 329-2016 amendant regl. 293-2012_code éthique et déontologie_employés municipaux.pdf AVIS PUBLIC - Règlement 328-2016 amendant_regl. 307-2014_code éthique et déontologie élus municipaux.pdf AVIS PUBLIC - Règlement 327-2016 concernant l’entretien et la salubrité des bâtiments.pdf Avis public - Projet de règlement 329-2016 amendant le règlement 293-2012 - Code d'éthique et de déontologie employés municipaux Avis public - Projet de règlement 328-2016 amendant le règlement 307-2014 - Code d'éthique et de déontologie élus municipaux AVIS PUBLIC-RÔLE D`ÉVALUATION FONCIÈRE AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT NUMÉRO 326-2016 décrétant l’augmentation du fonds de roulement Avis public - Règlement 325-2016 - Imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1 Avis public - Règlement 324-2016 - Tarifs parcs municipaux Avis public - Règlement 323-2016 - Programme d'aide financière et de crédit de taxes aux entreprises Avis public - Demandes de dérogation mineure 37, chemin du Flood et 141, chemin Lac-Mallonne Avis public - Dépôt du rapport du vérificateur et du rapport financier 2015 Avis public - demande dérogation mineure DPDRL160008 - 16, chemin Baie-Laplante AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT NUMÉRO 322-2016 ...établissant une compensation annuelle pour les bacs Avis public - Dépôt du rôle de perception pour l'année 2016 2015 Avis public - Règlement 321-2015 déterminant les taux de taxes et de tarification pour l'exercice financier 2016 Avis public - Calendrier des séances ordinaires du conseil 2016 AVIS PUBLIC - BUDGET 2016 AVIS PUBLIC- DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE DPDRL150158 AVIS PUBLIC - DÉROGATION MINEURE DPRDL150147 AVIS PUBLIC - DÉROGATION MINEURE DPRDL150147 AVIS PUBLIC - RÔLE D'ÉVALUATION FONCIÈRE AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT NUMÉRO 320-2015 ... décrétant les jours et heures des sessions ordinaires du Conseil AVIS PUBLIC - DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE DPDRL150133 ET DPDRL150113 AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT NUMÉRO 320-2015 CALENDRIER MODIFIÉ DES SÉANCES ORDINAIRES 2015 AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT 319-2015 SUR L'OCCUPATION, LA SALUBRITÉ ET L'ENTRETIEN DES BÂTIMENTS Demande dérogation mineure DPDRL150059 - 19 chemin de la Passe AVIS PUBLIC - Règlement numéro 318-2015 modifiant le Règlement numéro 259-2008 décrétant les règles d'utilisations, les mesures à suivre par les pêcheurs, plaisanciers et villégiateurs utilisant des rampes de mises à l'eau privées ou publiques AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT NUMÉRO 317-2015 modifiant le Règlement numéro 285-2011 concernant le camping «Le Petit Égaré». AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT NUMÉRO 316-2015 modifiant le Règlement numéro 308-2014 établissant les tarifs à acquitter pour les droits d'accès aux parcs municipaux. AVIS PUBLIC - DÉPÔT RAPPORT FINANCIER 2014 AVIS PUBLIC - DÉROGATIONS MINEURES DPDRL150016 - DPDRL150017 - DPDRL150023 AVIS PUBLIC - DÉROGATIONS MINEURES AVIS PUBLIC - DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION AVIS PUBLIC - DÉROGATION MINEURE DPDRL140149 - 78, CHEMIN DE LA POINTE AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT 314-2014 2014 AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT 315-2014 décrétant les taux de taxes et de tarification pour l'exercice financier 2015 AVIS PUBLIC BUDGET 2015 Avis public et projet de règlement 314-2014 relatif au traitement des élus Avis public et Règlement 313-2014 relatif au contrôle de fréquence de vidange des fosses septique sur le territoire de la municipalité de Lac-du-Cerf Avis public et règlement 312-2014 modifiant les règlements 252-2007 et 311-2014 concernant la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics AVIS PUBLIC - DÉPÔT RÔLE D'ÉVALUATION 2015-2016-2017 Avis public - RÈGLEMENT 311-2014 AVIS PUBLIC - DÉROGATION MINEURE DPRL140121 AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT 310-2014 - PROGRAMME D'AIDE FINANCIÈRE ET CRÉDIT DE TAXES avis public - Règlement 309-2014 Avis public - dérogations mineures AVIS PUBLIC - DÉROGATIONS MINEURES Offre d'emploi - Surveillant-sauveteur Avis public - Dépôt du rapport du vérificateur et du rapport financier 2013 Offre d'emploi pour étudiant - Parc de la Biche AVIS PUBLIC - Dérogation mineure DPDRL140009 Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 305-2013 modifiant le règlement 198-2000 relatif au zonage Avis public - Règlement 307-2014 - Code d'éthique et de déontologie élus municipaux 2013 Avis public - Règlement 306-2013 déterminant les taux de taxes, tarification et compensation pour l'année 2014 Avis public - projet de règlement 307-2014 - Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux révisé Avis public - calendrier des séances ordinaires 2014 SÉANCE EXTRAORDINAIRE - BUDGET 2014 Offre d'emploi - Chauffeur opérateur temporaire Avis public - Demande de dérogation mineure DPDRL130163 Avis public - Projet de règlement 305-2013 modifiant le règlement d'urbanisme 198-2000 relatif au zonage Avis public du résultat des élections Résultat du recensement des votes - élection 3 novembre 2013 Avis public du scrutin AVIS PUBLIC de la révision de la liste électorale municipale AVIS PUBLIC aux propriétaires uniques d'un immeuble, aux occupants uniques d'un établissement d'entreprise, aux copropriétaires indivis d'un immeuble et aux cooccupants d'un établissement d'entreprise AVIS PUBLIC D'ÉLECTION 3 NOVEMBRE 2013 État et dépôt des résultats définitifs du scrutin Offre d'emploi personnel électoral Avis public scrutin référendaire du 8 septembre 2013 Avis public - Demandes de dérogation mineure Avis public de la révision de la liste référendaire Scrutin référendaire 8 septembre 2013 - Avis public aux propriétaires uniques d'un immeuble, aux occupants unique d'un établissement d'entreprise, aux copropriétaires indivis d'un immeuble et aux cooccupants d'un établissement d'entreprise Avis public - Second projet de règlement 302-2013 modifiant le règlement 198-2000 relatif au zonage Avis public - Rapport financier 2012 Certificat résultat procédure d'enregistrement - 17 juin 2013 Résolution pour désigner une personne physique dans le but de représenter une personne morale Demande d'inscription propriétaire unique ou occupant (Non domicilié) Procuration pour copropriétaires indivis ou cooccupants (Non domicilié) Avis public - tenue d'un registre sur le règlement 301-2013 modifiant le règlement 198-2000 relatif au zonage Étudiant en environnement Préposés à l'accueil - Parc de la Biche Préposé à l'entretien de la patinoire Dérogation mineure DPDRL130046 Avis public - Entrée en vigueur - règlements d'urbanisme Avis public - Premier projet de règlement 302-2013 modifiant le règlement 198-2000 relatif au zonage Demandes de dérogation mineure DPDRL130018 ET DPDRL130020 ( 7, ch. du Cerf et 18, chemin Valiquette) Avis public Second projet de règlement 301-2013 modifiant le règlement 198-2000 relatif au zonage Avis public - Rôle de perception pour l'année 2013 Premier projet de règlement 301-2013 Seconds projets de règlements 297-2013 et 298-2013 Règlement 300-2013 Règlements 295-2013 - 296-2013 et 299-2013 Projets de règlements 295-2013 - 296-2013 - 297-2013 - 298-2013 et 299-2013 2012 Budget 2012 Projet de règlement 288-2011 relatif au Code d'éthique et de déontologie des élus Rôle d'évaluation an 2- 2013 Rapport financier 2011 Projet règlement 293-2012 - code éthique et déontologie employés municipaux Adoption du Règlement 290-2012 Rôle de perception 2012 Rôle de perception 2011 2011 Rôle d'évaluation - dépôt de rôle - Années 2012-2013-2014 journal Vente billes de bois Les résidus de dynamitage 2011 Dépôt rapport financier 2010 Règlement 283-2011 sur le traitement des élus municipaux... Règlement 282-2011 déléguant certains pouvoirs au secrétaire-trésorier et directeur Traitement des élus 2011 2010 Séances ordinaires du conseil municipal AVIS PUBLIC - DÉROGATION MINEURE DPDRL160003 Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 302-2013 modifiant le règlement 198-2000 relatif au zonage
